1. Identification Juridique de l'Éditeur Associatif

Le présent site internet et l'ensemble de ses sous-domaines documentaires sont la propriété institutionnelle exclusive du :

Dénomination Officielle : CDSMR 09 COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT EN MILIEU RURAL DE L'ARIEGE
Forme Juridique : Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le Décret du 16 août 1901
Siège Social & Administratif : 88 RUE JEAN JAURES, 09300 LAVELANET, FRANCE
Numéro d'Enregistrement Préfectoral (RNA) : W091001914
Numéro SIREN : 809620727
Code APE / NAF : 93.12Z (Activités de clubs de sports et comités départementaux)
Numéro de Téléphone Institutionnel : +33 9 09 48 70 34
Adresse Électronique de Contact : raboot80@gmail.com
Directeur de la Publication : Le Président en exercice du bureau du CDSMR 09

2. Prestataire d'Hébergement Technique

L'hébergement des serveurs informatiques assurant la diffusion en continu et la sauvegarde technique du portail documentaire est opéré par la société :

Raison Sociale : InterServer, Inc.
Adresse Postale : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Site Internet Officiel : https://www.interserver.net
Activité : Fourniture d'infrastructures de serveurs sécurisés et hébergement web haute disponibilité.

3. Caractère Strictement Non Commercial du Portail

Conformément à la doctrine d'utilité publique et à la gestion désintéressée qui encadrent notre agrément jeunesse et sports, ce site constitue une ressource purement informative et documentaire. Il ne comporte aucun module de paiement en ligne marchand, aucune boutique de vente à distance, aucun affichage publicitaire commercial tiers et ne procède à aucune transaction lucrative.

Toutes les indications de cotisations ou de participations financières mentionnées sur les pages de notre portail correspondent exclusivement aux montants statutaires des licences d'assurance et d'adhésion fixés démocratiquement lors de l'assemblée générale des membres.

4. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur

L'ensemble des contenus figurant sur ce portail (textes de doctrine environnementale, inventaires faunistiques, cartographies de sentiers, logos fédéraux, photographies de terrain et charte graphique) sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relatives aux droits d'auteur et aux bases de données.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, intégrale ou partielle, du contenu de ce site sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable écrit du CDSMR 09 est rigoureusement interdite, à l'exception des utilisations strictement pédagogiques et non lucratives autorisées sous réserve de citation explicite de la source : « CDSMR 09 - Comité Départemental du Sport en Milieu Rural de l'Ariège ».

5. Responsabilité Éditoriale et Liens Hypertextes

Le CDSMR 09 apporte le plus grand soin à l'exactitude des informations administratives, topographiques et réglementaires diffusées sur son portail. Toutefois, les indications relatives à l'état des sentiers de montagne ou aux conditions météorologiques pyrénéennes peuvent varier en fonction des aléas climatiques. Les usagers de la montagne restent seuls responsables de l'appréciation de leurs capacités physiques et du respect des règles d'équilibre environnemental.

Les liens hypertextes orientant vers des sites de partenaires publics officiels (Conseil Départemental de l'Ariège, Préfecture, FNSMR, ONF) sont fournis à titre de commodité documentaire. Le CDSMR 09 ne saurait être tenu responsable du contenu éditorial de ces sites tiers externes.